Overblog
Editer l'article Suivre ce blog Administration + Créer mon blog

Charles Alexandre de Calonne (2)

30 Juillet 2013 Publié dans #Quelques articles historiques

http://www.larousse.fr/encyclopedie/data/images/1005139-Charles_Alexandre_de_Calonne.jpg

 

 

- la machine se grippe

Calonne avait espéré, en relançant la machine économique et en donnant l'illusion de l'abondance, obtenir assez de rentrées fiscales pour absorber le passif de la guerre d'Amérique et rentrer dans les frais des emprunts qu'il avait lui-même lancés pour mettre en oeuvre sa politique (650 millions de livres empruntées en trois ans).

Cela devait lui permettre, pensait-il, de pouvoir ensuite lancer la véritable réforme qu'il méditait pour rénover la monarchie: engager la réforme fiscale qui supprimerait les privilèges indus de la noblesse et du clergé en instaurant "l'égalité proportionnelle" dans la répartition des impôts.

Hélas, le déficit ne cessa de se creuser au point de devenir critique en 1786, tandis que les premières critiques commençaient à pleuvoir sur son administration: les nobles lui reprochaient les taxes sur les signes extérieurs de luxe, tous la construction du Mur des Fermiers généraux autour de Paris qui devait permettre de lutter contre la fraude ("Le mur murant Paris rend Paris murmurant, disait-on par ironie).

Aussi est-ce à chaud qu'il dut proposer son programme de réforme fiscale. Cependant, il y avait peu de chances que les Parlements, en lutte larvée contre le pouvoir et ataviquement attachés à la défense de leurs privilèges (la plupart des magistrats sont des nobles de robe qui se transmettent leur charge héréditairement en payant un droit annuel appellée "la paulette"), votent une telle réforme.

 

- La Révolution royale

Calonne proposa au roi d'instaurer l'égalité des Français devant l'impôt et de faire disparaître les particularismes provinciaux: liberté du commerce des grains, suppression des barrières douanières internes au royaume, diminution de la gabelle, réduction de la taille (le principal impôt royal dont les privilégiés étaient exemptés) avec son plafonnement à une journée de travail pour les plus pauvres et un dégrèvement pour les paroisses indigentes, suppression de la capitation (autre impôt) pour les privilégiés, substitution à la corvée, à titre expérimental, d'une taxe calculée en fonction de la taille, aliénation du domaine royal sur plusieurs années, transformation de la Caisse d'escompte en banque nationale, création d'une subvention territoriale (reprise de vieux projet avancé par Vauban sous Louis XIV), payable en nature, les 1 er octobre, 1er janvier et 1er avril, prélevable sur l'ensemble des revenus fonciers, peu importe la qualité du propriétaire et sans exemption ou abonnement d'aucune sorte.Son taux varierait entre 2,5 et 5 %, en fonction de leur qualité et des rendements.

Cet impôt serait réparti par des assemblées provinciales élues au suffrage indirect par les propriétaires terriens d'au moins 600 francs de revenus, sans distinction de statut social.

Ces assemblées géreraient, en outre, les questions liées à la corvée, à la voirie locale et pourraient faire des propositions au roi.

Il s'agissait de construire une France plus moderne, plus rationnelle, plus unifiée et de régler une fois pour toutes les problèmes fiscaux auxquels la monarchie était régulièrement confrontée.

 

- L'assemblée des Notables

Pour briser la résistance prévisible des Parlements, Calonne imagina de réunir une assemblée des Notables qui permettrait d'obtenir le consensus des élites sur ses projets. C'est ainsi que 144 personnes (14 membres du clergé, 36 gentilhommes de la haute aristocratie, 38 membres des Parlements et cours souveraines, 12 conseillers d'Etat, les princes de sang, les frères du roi ...) se réunirent dans la salle des Menus-Plaisirs à Versailles.

 

Très vite, celle-ci refusa les projets de Calonne.

Le clergé qui ne versait jusqu'ici qu'un don gratuit de 3 à 4 millions par an, se scandalisa, d'autant plus que, pour émettre ce don, considérant qu'il n'avait pas à toucher à ses revenus, il le financait par des emprunts. Le service de cette dette représentait les 5/6 ème du budget annuel de l'Eglise. Calonne eut beau promettre de prendre en charge cette dette, rien n'y fit.

La noblesse et le clergé ne voulaient à aucun prix des assemblées provinciales où chacun siègerait à égalité avec la roture et où ils ne pourraient plus s'exempter d'impôts.Ils dénoncèrent un projet républicain !

Le duc d'Orléans, le futur Philippe Egalité, cousin du roi, l'homme le plus riche du royaume (7,5 millions de livres de revenus), se plaignit que, dans cette affaire, il devrait payer 300 000 livres !

La subvention territoriale fut rejetée, elle aussi, car jugée comme attentatoire à la répartition traditionnelle de la société (le prêtre prend en charge le social et prie pour le salut de tous, la noblesse verse son sang, l'homme du commun son argent) et ne pouvant être accordée que par les états généraux !

L'évêque de Langres, Monseigneur de La Luzerne, pourtant  loin d'être un exalté, se plaignit de l'aliénation des chasses ecclésiastiques pour rembourser la dette du clergé.

Enfin, on l'accusa du déficit en s'appuyant sur le Compte-rendu au roi de Necker, de 1781, où celui-ci affirmait faussement avoir laissé 10 millions de bénéfices dans les caisses.

Seul le clan Polignac et Artois (le futur Charles X) soutenaient les projets du ministre.

 

- l'échec de la Révolution royale

Pensant sauver son projet, Calonne eut l'idée de lancer un appel à l'opinion publique avec la publication intégrale des 14 mémoires remis à l'assemblées des notables, précédés d'un Avertissement rédigé par l'avocat Pierre Jean Gerbier et sans doute corrigé de la main même du roi.

Ce fut alors un déchainement de fureur de la part des libellistes et des journalistes populaires.

La bourse baissa, les capitalistes et les financiers s'inquiétèrent, les gardes du Trésor royal firent croire au roi qu'on allait à la banqueroute sous huitaine; enfin, Marie-Antoinette, elle-même, demanda le renvoi du ministre auquel elle ne pardonnait pas ses atermoiements dans l'achat de Saint-Cloud ! (ce qui explique qu'à l'époque, ses relations avec les Polignac et Artois se soient singulièrement refroidies).

Calonne proposa au roi de constituer un ministère de combat où l'unité de vue prévaudrait. La reine entra alors dans une noire fureur, notamment parce qu'elle apprit que Breteuil, son protégé, allait être démisionné. Elle harcela tant et si bien le roi qu'il céda.

Calonne fut renvoyé à Pâques 1787; son projet ne lui survécut pas.


C'est ainsi que s'envola l'une des toutes dernières possibilités pour la monarchie de se sauver elle-même.

Pour être informé des derniers articles, inscrivez vous :
Commenter cet article